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Référentiel 1.0:Offre : adresse et conditions de retour des produits
Libellé
L'adresse et les conditions de retour des produits (sur site, atelier) sont indiquées.
Objectifs
Permettre aux utilisateurs d'anticiper sur d'éventuelles difficultés d'utilisation et/ou de fonctionnement du bien ou du service proposé
Solutions techniques
Indiquer dans les conditions générales les informations relatives aux conditions de retour des produits vendus.
Moyens de contrôle
Vérifier dans les conditions générales la présence d'informations relatives aux conditions de retour des produits vendus.
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